gastipannier

TPE ADOPTION

 La vie sociale de l'enfant adopté commence à sa naissance et ne termine qu'à sa mort.


Le développement physique et émotif de l'enfant adopté peut-être assez lent . Ceci s'explique clairement, puisque lorsque l'enfant arrive dans sa famille adoptive il est souvent en carence de nourriture ,d'affection etc..., il cherche donc d'abord a combler ces manques avant d'évoluer. C'est d'ailleurs ce que certains parents oublis en s'inquiétant de ce retard mais ils doivent se munir de patiente et laisser le temps à leur enfant.

La grande majorité des enfants adoptés ont une grande sensibilité face à toutes les situations où ils perçoivent une forme de rejet, ou un risque d'abandon. Des enfants adoptés très jeunes affirment faire des rêves répétitifs où une personne proche ne vient jamais les chercher. Toute les critiques même constructive peut être mal vécue. Ils ont également des difficultées à faire confiance et à aimer . Chez les jeunes enfants, cela se manifeste par le besoin de toujours demander à quelle heure et qui viendra les chercher à la garderie ou à l'école, ou par le besoin que les membres de la famille soient toujours ensemble, dans la même pièce . Ce phénomène peut durer des mois ou des années après l'adoption.

 A l'adolescence, l'enfant adopté renie rarement sa famille adoptive, mais il arrive qu’il utilise sa situation d'adopter pour provoquer ses parents : par exemple il peut refuser l’autorité de ses parents adoptifs en expliquant qu’il n’obéirait qu’à ses parents biologiques. Ce genre de provocation est déstabilisant pour les parents adoptifs, car ils ont le sentiment que c’est l’adoption qui est remise en cause. Il faut qu’ils arrivent à replacer ce rejet dans le contexte de l’adolescence qui est une période importante pour l'intégration d'un individu puisqu'il commence à prendre ses décisions, à décider en quelles valeurs il croit.Il doit se « distancier » de ses parents et découvrir sa propre identité. Il cherche ses valeurs, son autonomie physique, intellectuelle et affective.  

L'enfant adopté peut éprouver un sentiment d'exclusion à cause de sa couleur mais il tente malgré tout de s'intégrer dans un groupe .L'enfant adopté avec un réseau d'amis et en faisant parti d'un mouvement sportif et culturel va favoriser son intégration .Les enfants adoptés ont une certaine ouverture d'esprit et une envie de découvrir d'autres cultures, des sports, d'être avec les autres. Une activité culturelle peut aussi être le moyen de découvrir ou de mieux connaître sa culture d'origine. Ces différentes activités permettent donc l'intégration sociale des enfants adoptés qui appartiennent ainsi à un groupe.

 

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Suite aux recherches faites dans notre TPE sur l'adoption, nous avons décidé de rencontrer des personnes ayant adoptées afin d'agrémenter notre blog de quelques témoignages pour que nos lecteurs puissent se rendre compte des difficultés et des bons moments de cette démarche.

Nous sommes allées a la rencontre de Valérie et Dominique qui on adoptés une petite Cambodgienne en 2002, afin qu'ils nous informent sur leur parcours.

A le suite d'une infertilité du couple, celui-ci a décidé d'établir plusieurs fécondations qui furent un échec ce qui a donc poussé le couple à se tourner vers l'adoption car leur désir d'enfant se faisait de plus en plus ressentir.
Ils ont choisis l'adoption à l'étranger, car selon eux ce système était plus "rapide" et ils recherchaient une adoption pléniaire.

Au début, ils voulaient adopter au Cambodge ou Inde, mais l'idée d'adopter en Inde fut très vite abandonnée à cause du problème de religion de Dominique car celui-ci est athée et L'inde désir que les adoptants soient croyants. Lors d'une soirée, Valérie a fait connaissance avec un couple ayant adopté au Cambodge ce qui a facilité leurs démarches individuelles.
Pour commencer ce grand parcours, ils ont tout d'abord lancés leur agrément et ont subit neuf mois d'enquête pour l'obtenir, sachant que celui-ci doit être renouvelé tous les ans. Une fois l'agrément obtenue ils ont du choisir le pays dans le quel ils souhaitaient adopter, les critères de l'enfant (Age, sexe, malade ou non ...), les orphelinats existants, ect ...
Il est possible de télécharger sur Internet les critères du pays. Tous les papiers demandés doivent être certifiés et  chaque photocopie doit avoir son original. Valérie et Dominique ont du faire 7 dossiers de tous les papiers demandés afin de les envoyer à plusieurs ministères, notamment au ministère des affaires étrangères à Paris et au Cambodge. La création de ces dossiers prend environ six mois.
Malheureusement ils ont eu un rappel de dossier car ils ne recevaient pas assez d'argent, ils ont donc du fournir un complément de dossier pour la MAI (Mission de l'Adoption Internationale) du Cambodge.
Après de nombreux mois d'attente, ils ont reçu une nouvelle lettre de la MAI du Cambodge disant " La mission de l'Adoption Internationale a bien reçu les documents concernant votre projet d'adoption au Cambodge. Vos dossiers étant complets ils sont transmis ce jour a l'ambassade de France à Phnom Penh. Vous serez informés de l'acceptation de votre dossier par les autorités cambodgienne via la MAI et invités alors seulement a vous rendre sur place pour finaliser votre procédure. Vous ne pouvez en aucun cas vous rendre au Cambodge avant d'y avoir été invités."

Suite a cette lettre, le couple réalise enfin que leur démarche prend forme, car il faut savoir qu'adopter n'est pas un chose facile, de nombreuses fois Valérie a voulue tout laisser tomber a cause de l'attente interminable et des minces nouvelles qu'ils pouvaient recevoir.
Un jour au Dominique était en train d'étiqueter des vêtements dans son magasin, son téléphone sonna, c'était la MAI, elle les informée que leur dossier avait bien été transmit, que tout était en règle et qu'ils pouvaient partir des demain au Cambodge, ce fut chose faite puisque trois jours plus tard le couple s'envola pour Phnom Penh.

Sur place, ils firent connaissance avec une traductrice qui les aida tout au long de leur voyage, elle les conduit dans un orphelinat ou ils eurent un coup de coeur pour Molly, un bébé de 5 mois. Ils ont du faire de multiples examens pour voir si elle ne présentait aucuns problèmes mais malheureusement cette petite fille était atteinte du VIH. Cette nouvelle fut très dure pour le couple et pendant plusieurs jours ils refusèrent de poursuivre leurs recherches.
La traductrice qui les hébergée les conduit dans un nouvel orphelinat (voir si dessus). Ils eurent un entretient avec le responsable afin de lui exposer leur cas et de lui raconter leur parcours. Ce dernier les amena dans une grande salle pleine de berceaux, alla chercher une petite fille et la mit dans les bras de Dominique. C'était Daline, un bébé de trois mois. Après plusieurs visites, le couple voulu commencer les démarches avec cette enfant. Ils lui firent faire de nombreux examens, les même qu'ils avaient fait pour Molly (bien évidemment ces examens ont un coûts, 150 dollars environ). Daline ne présentait aucunes anomalies. Après trois mois au Cambodge, ils avaient enfin trouvé un enfant, leur enfant. Malheureusement Valérie du quitter le pays a cause de son travail qui la rappelée en France. Quand a Dominique, il fit un don a l'orphelinat, puis du obtenir 7 signatures de différents ministères pour pouvoir sortir du pays avec Daline qui prendra l'identité de "Jade" son nouveau prénom français. Au bout de cinq semaines, les 7 signatures étaient acquises. Dominique et Jade rentrèrent en France et retrouvèrent Valérie. Aujourd'hui le couple s'est installé  dans un petit village de normandie et Jade, qui a maintenant 12 ans vie pleinement sa vie de pré-adolescente.


Après avoir fait plusieurs recherches sur des films parlant de l'Adoption, nous avons eu le plaisir de pouvoir regarder Holy Lola, un film sortie en novembre 2004, réalisé par Bertrand Tavernier et dont les acteurs principaux ne sont autres qu'Isabelle Carré, Jacques Gamblin et Bruno Putzulu.
Cette comédie dramatique française raconte le désir d'avoir un enfant qui entraîne un jeune couple, Pierre et Géraldine, au coeur d'un voyage initiatique au bout du monde, dans un pays martyrisé par l'Histoire : le Cambodge. Pour eux, commence une aventure éprouvante et formidable : ronde des orphelinats, confrontation avec les autorités françaises et cambodgiennes, menaces de trafics, une administration peu coopérative et des adoptants américains prêts à débourser des sommes astronomiques en dollars pour obtenir un enfant. Comme eux, une dizaine de Français, regroupés dans le même hôtel, entreprennent la même démarche. A travers cette quête, le couple fait face à ses peurs, ses égoïsmes. Il se déchir se  rapproche et en sort à jamais transformé.




    Nous avons eu la chance de rencontrer un avocat ayant adopté deux enfants 



Kafala de droit musulman

 

 

Les lois des pays musulmans, interdisent l’adoption au sens français du terme. Le recueil légal de droit musulman dit "kafala" pour les pays du maghreb ne peut être assimilé tout au plus qu’à une tutelle ou à une délégation d’autorité parentale qui cesse à la majorité de l’enfant. Cette institution musulmane ne peut en aucune façon être comparée à une adoption, simple ou plénière, laquelle emporte création d’un lien de filiation, ce qui est totalement proscrit par la Charia et par la législation familiale en vigueur notamment au Maroc et en Algérie. 


Dans ces conditions, le droit international privé français, respectueux des législations étrangères et soucieux d’éviter le prononcé en France de décisions conférant à des étrangers un statut non susceptible d’être reconnu dans leur pays d’origine, s’oppose à l’adoption en France d’enfants dont la loi nationale interdit l’adoption. 

Aussi, la Mission de l’adoption internationale , habilitée à n’autoriser que la délivrance de visas "adoption", ne peut donner de telles autorisations au vue de "kafalas".

Mr et Mme F., de nationalité algérienne, vivent en France depuis respectivement 1971 et 1998. Un jugement d'un tribunal algérien leur confie la prise en charge légale (appelée "Kafala") de leur petite fille âgée de trois ans. Les époux F. demandent l'admission au séjour de leur petite fille au titre du regroupement familial. Cette demande leur est refusée par le préfet qui estime, d'une part que l'enfant est en France en situation irrégulière et ne remplit donc pas les conditions du regroupement familial et, d'autre part que la kafala n'autorisait pas sa venue en France.


Les époux attaquent la décision du Préfet qui est annulée par le tribunal administratif (TA) de Limoges. Le juge administratif estime que la décision de refus d'admission au regroupement familial a méconnu les dispositions de l'article 8 de la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme (CEDH) en portant une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie familiale des époux F.

Concernant la kafala, le préfet en a méconnu la teneur puisque celle-ci ne prévoit nullement l'interdiction pour l'enfant de venir en France. Le tribunal rappelle aussi que les parents de la fille ont divorcé et que les conditions liées à la taille du logement et au caractère stable et suffisant des ressources, conditions visées dans l'article 4 de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968, sont ici remplies. Le TA annule donc la décision de Préfet qui refusait de procéder au regroupement familial sur place. 



Même si les conditions du regroupement familial ne sont pas remplies notamment en ce qui concerne la présence de la personne rejoignante hors de France, le préfet doit toujours prendre en compte dans sa décision le droit de l'intéressé au respect de sa vie familiale, droit protégé par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH). 

Ici, le Tribunal a voulu examiner précisément la situation de l'enfant et a fait prévaloir celle-ci sur l'application stricte de l'accord franco-algérien du 27/12/68 qui dans son article 4 prévoit le regroupement familial pour les ressortissants algériens à condition qu'ils ne soient pas présents sur le territoire français. Le tribunal relève que les autres conditions (montant suffisant et stabilité des ressources, taille du logement) sont ici réunies.

L'intérêt de cette décision réside aussi dans le fait que l'enfant a fait l'objet d'une kafala, acte juridique utilisé en Algérie par lequel les parents confient leur enfant à un tiers. La valeur juridique de la kafala est reconnue en droit français à-travers le protocole annexé au premier avenant à l'accord franco-algérien du 27/12/1968 qui la définit comme "un jugement (et non un acte notarié) sanctionnant le recueil légal qui est l'engagement de prendre bénévolement en charge l'entretien, l'éducation, et la protection d'un enfant mineur au même titre que le ferait un père pour son fils ". Cette particularité a été maintenue dans le troisième avenant à l'accord algérien signé le 12/07/2001. Tous ces éléments ont emporté la décision du tribunal. 

 

Grâce aux recherches effectuées dans le cadre des TPE , nous avons pu voir que malgré que le parcours menant à l'adoption soit très long et d'une grande complexité ,puisqu'il faut beaucoup de temps pour obtenir l'agrément ,construire un dossier d'adoption et être mis en relation avec l'enfant, l'intégration familiale de l'enfant adopté se passe généralement dans de bonnes conditions même si durant la première année l'enfant adopté vit des nuits difficiles. Sachant que la qualité du sommeil  d'un enfant reflète sa santé physique et moral, l'enfant adopté qui doit faire preuve de grande capacité car il apprend une nouvelle langue, entre en relation affective avec des personnes qu'il ne connait pas, il est donc normal que ses nuits ne se déroulent pas en toute tranquillité. A l'adolescence également certains problèmes interviennent, car c'est le moment où la personne se redéfinit ce qui les amène à se questionner sur leur origines et sur leur parents biologiques. L'insertion de l'enfant dans la société présente davantage de difficultés. En effet,l 'enfant adopté peut éprouver un sentiment d'exclusion à l'école ou dans sa vie sociale en général, qui peut se résoudre qu'avec des parents présents et à l'écoute ce qui permettra à l'enfant adopté d'accepter ses différences et son histoire pour ainsi pouvoir mieux se développer en ayant confiance en lui. L'adoption a un côté économique, en effet des gens profitent de ce système pour s'enrichir en volant des enfants (par exemple dans les pays de l'est), en faisant croire à un sauvetage humanitaire (par exemple au Tchad avec l'arche de zoé)... Mais le but premier de l'adoption est de donner de l'amour à un ou plusieurs enfants qui ont une vie déplorable, de leur donner de bonnes conditions de vies qu'ils n'ont pas dans leur pays, de leur donner tout simplement une famille

Nous pourrons donc nous pencher sur le mariage homosexuel et l'adoption pour les couples de même sexe  qui a été adopté le 2 février 2013 en France.

                                                                     


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