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TPE ADOPTION

En droit de la famille, l'adoption du latinadoptare (étymologiquement : adoptare, « à choisir ») signifie « donner à quelqu'un le rang et les droits de fils ou de fille ». Autrement dit, l'adoption est une institution par laquelle un lien de famille ou de filiation est créé entre l'adopté, généralement un enfant et le ou les adoptants, son/ses nouveaux parents qui ne sont pas ses parents biologiques. L'adopté devient l'enfant de l'adoptant (lien de filiation) et obtient donc des droits et des devoirs moraux et patrimoniaux.

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Connue depuis la plus haute antiquité, l'adoption ne sera pratiquée couramment qu'à partir des romains. A Rome, l'Adoption peut être dite « impériale » et avoir pour but la désignation d'un successeur officiel. Elle concerne donc généralement des adultes qui sont adoptés par un autre adulte n'ayant pas descendance à qui transmettre leur patrimoine.

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La fin de l'Antiquité, l'adoption disparait en Europe est même interdite dans certaines conditions. L’adoption médiévale, qui était juridiquement instituée comme filiation fictive, ne pouvait avoir lieu que si l’adoptant était en état de procréer, ce qui interdisait l’adoption aux eunuques et aux impuissants

. De même, il était « contraire à la vérité » et impossible selon la nature que l’adopté fût considéré comme le fils fictif d’un adoptant qui aurait été plus jeune que lui parce que, dans la nature, le père est nécessairement plus âgé que le fils. 

 

En principe, il revient aux seigneurs hauts justiciers de financer le placement des enfants abandonnés mais ils s’en déchargent le plus souventauprès des religieux ou religieuses. L’église s’efforce de secourir les enfants trouvés ou orphelins mais jusque sous le règne de Louis XIII, il semble qu’il n’existe pas vraiment
d’institution spécifique pour recueillir ce type de population. En 1638, St Vincent de Paul et Louise de Marillac créent l’oeuvre des enfants trouvés à Paris. Sous leur impulsion d’autres institutions de ce type verront le jour à travers la France. Mais dans la plupart des villes, là où il existe un hôpital général ou hospice, les enfants lui sont confiés. Ils y grandissent au milieu des malades et des indigents. L'orphelinat est à l'origine un hospice pour enfant, un édifice accueillant des enfants mineurs sans parents, sortis de la tutelle parentale, issus de famille en difficulté ou victime de maltraitances. Le terme « orphelinat », ancien centre d'accueil pour les orphelins ou demi-orphelins, n'existe plus aujourd'hui, en France. Il a été remplacé par « foyer de l'enfance ».
Les orphelinats étaient autrefois très répandus en Occident et étaient souvent gérés par
des congrégations religieuses. L'édifice appelé orphelinat et les pratiques coercitives qui y étaient conduites a laissé ses marques dans la culture et la toponymie.

 

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De l'autre côté de la Méditerranée, l'adoption est interdite par le droit musulman. Il s'agit d'une interprétation du verset
4 et 5 de la Sourate 33 du Coran :

 

 

« Dieu n'a pas mis deux cœurs à l'homme ; il n'a pas accordé à vos épouses le droit de vos mères, ni à vos fils adoptifs ceux de vos enfants »

« Appelez vos fils adoptifs du nom de leurs pères, ce sera plus équitable devant Dieu. Si vous ne connaissez pas leurs pères, qu'ils soient vos frères en religion et vos clients ; vous n'êtes pas coupables si vous ne le savez pas ; mais c'est un péché de le faire sciemment… ».


À sa place, il est instauré la Kafala, un système de placement sans modification de la filiation.


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Avant l'adoption dite moderne, telle qu'on la connaît depuis la seconde moitié du XXe siècle, il a existé plusieurs formes d'adoption dont les plus anciennes remontent au droit hellénique puis au droit romain. Après une longue période de marginalisation, le recours à l'adoption réapparaît, selon les pays, entre la fin du XVIIIe siècle
et le début du XIXe sièble .À l'époque de la révolution française, Hugues Fulchiron cité par Bruno Perreau dans son ouvrage « Penser l'adoption », souligne que les révolutionnaires y voient la possibilité d'« imiter la nature, créer par la puissance de la volonté une seconde nature, plus harmonieuse et plus raisonnable que la première ». Aux Etats-unis, elle prend son essor du fait de l'immigration et de la guerre de succession. En France, l'adoption moderne, dans le sens de la création d'un lien de filiation, prend son essor au terme de la première guerre mondiale

 

. Il s'agissait alors de « faire face aux pertes de guerre ». La législation évolue, toujours dans le sens de la facilitation de l'adoption, jusqu'en 1976 où est définitivement inscrite dans la loi la finalité de « faire famille ».

L'adoption internationale a pris une importance croissante depuis la seconde moitié du XXe siècle. Selon les travaux de Peter Selman elle a augmenté de 40% entre 1998 et 2004, année au cours de laquelle les vingt principaux pays d'accueil avaient reçu 45 000 enfants. On observe depuis une tendance baissière. Selon d'autres analyses portant sur les 23 principaux pays d'accueil, elles s'évaluent à 35 000 en 2008 et à 29 000 en 2010

 

. Face à cette croissance des déplacements d'enfants, la communauté internationale a pris des mesures sans cesse croissantes de réglementation et de normalisation des procédures. Elles visent à protéger les enfants et, en particulier, à faire obstacle aux trafics d'enfants.

 

Comme toute notion de droit de la famille, l'adoption reste une matière régalienne, conservant une certaine diversité selon les États mais elle fait l'objet de nombreuses conventions ou accords multilatéraux notamment pour gérer les effets des adoptions internationales.

 

 

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